FRANCEL
Présentation de la marque FRANCEL
Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 12 novembre 2021.
Etablissement AUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207301 - Publication au BOPI 2001-10-10
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473826 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23